Délibérations

Compte rendu des délibérations du 9 juillet 2025

Compte rendu des délibérations du 4 juin 2025

Compte rendu des délibération du 14 mai 2025

Compte rendu des délibérations du 12 mars 2025

Compte rendu des délibérations du 19 février 2025

Compte rendu des délibérations du 5 février 2025

Compte rendu des délibérations du 15 janvier 2025 

Compte rendu des délibérations du 11 décembre 2024

Compte rendu des délibérations du 9 octobre 2024

Compte rendu des délibérations du 11 septembre 2024

Compte rendu des délibérations du 10 juillet 2024

Compte rendu des délibérations du 5 juin 2024

Compte rendu des délibérations du 15 mai 2024

Compte rendu des délibérations du 10 avril 2024

Compte rendu des délibérations du 13 mars 2024

Compte rendu des délibérations du 14 février 2024

Compte rendu des délibérations du 10 janvier 2024 

Compte rendu des délibérations du 6 décembre 2023

Compte rendu des délibérations du 8 novembre 2023

Compte rendu des délibérations du 11 octobre 2023

Compte rendu des délibérations du 13 septembre 2023

Compte rendu des délibérations du 5 juillet 2023

Compte rendu des délibérations du 7 juin 2023

Compte rendu des délibérations du 12 avril 2023

Compte rendu des délibérations du 8 mars 2023

Compte rendu des délibérations du 8 février 2023

Compte rendu des délibérations du 18 janvier 2023 

Compte rendu des délibérations du 7 décembre 2022

Compte rendu des délibérations du 9 novembre 2022

Compte rendu des délibérations du 17 octobre 2022

Compte rendu des délibérations du 14 septembre 2022

Compte rendu des délibérations du 7 juillet 2022

Compte rendu des délibérations du 8 juin 2022

Compte rendu des délibérations du 11 mai 2022

Compte rendu des délibérations du 6 avril 2022

Compte rendu des délibérations du 9 mars 2022

Compte rendu des délibérations du 9 février 2022

Compte rendu des délibérations du 12 janvier 2022

Mercredi 9 juillet 2025

 

Amicale du personnel Le Cœur du Château - Subvention 2025

PAH - Demande subvention DRAC N-A 2025 - Mise à jour

AAP Innovation sociale " Création d'un parcours territorialisé vers l'emploi Monts et Barrages" - Mise à jour du plan de financement

Candidature AMI O2R dans le cadre de la  " Création d'un parcours territorialisé vers l'emploi Monts et Barrages" 

ORT de Noblat - Avenant n° 1 à la convention du 22/07/2020

 

Mercredi 4 juin 2025

Ouverture d'une ligne de trésorerie

Régie de recettes du Pays d'art et d'histoire

Candidature AAP Innovation sociale " Création d'un parcours territorialisé vers l'emploi Monts et Barrages"

GEMAPI - Accord-cadre Travaux Publics 2024-2027 - Marché subséquent TP-E - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux Publics 2024-2027 - Marché subséquent TP-F - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux Publics 2024-2027 - Marché subséquent TP-G - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux de mise en place de clôtures 2024-2027 - Marché subséquent C-D - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux de mise en place de clôtures 2024-2027 - Marché subséquent C-E - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux de restauration de la ripisylve 2024-2027 - Marché subséquent R-C - Choix de l'entreprise

  

Mercredi 14 mai 2025

CRTE - Avenant 2025-2026

PAH - Demande subvention DRAC N-A 2025

AMO Réemploi - Cahier des charges

 

Mercredi 12 mars 2025

GR de Pays Monts et Barrages - Licence d'exploitation

GEMAPI - CTVA 3 Phase 2 Volet Agricole - Demandes subventions 2025

GEMAPI - CTVA 3 Phase 2 Volet Ripisylve - Demandes subventions 2025

GEMAPI - CTVA 3 Phase 2 Volet Continuité écologique - Demandes subventions 2025

 

Mercredi 19 février 2025

PSC Volet Santé - Mandat au Centre de gestion de la Haute-Vienne

 

Mercredi 5 février 2025

PAH - Demande subvention Région N-A 2025

APN - Réalisation de zooms sur les sites et les activités de pleine nature sur le territoire Monts et Barrages - Choix du prestataire

APN - Réalisation de zooms sur les sites et les activités de pleine nature sur le territoire Monts et Barrages - Choix des sites de pratiques et des activités

Emploi-Formation / CLEE - Demande subvention Région N-A sur actions 2025

 

Mercredi 15 janvier 2025

GEMAPI - CTVA 3 - Demande subvention Agence de l'eau Animation année 2025

Mercredi 11 décembre 2024

CDT 2023-2025 - Poste chef de projet territorial - Demande subvention 2025

CDT 2023-2025 - Poste Cheffe de projet développement économique et social - Demande subvention 2025

CDT 2023-2025 - Poste Chargée de mission Emploi-Formation- Demande subvention 2025

CDT 2023-2025 et Programmes européens 2021-2027 - Poste Chargé de mission Pleine nature - Demande subvention 2025

CDT 2023-2025 - et Programmes européens 2021-2027 - Animation SLD - Demande subvention 2025

Programmes européens 2021-2027 - Animation Objectif 3 - Demande subventions 2025-2026

PAH - Stage "La protection du patrimoine à Eymoutiers"

Programme Forêt d'avenir - Convention de partenariat avec le CNPF N-A

 

Mercredi 9 octobre 2024

Contrat d'assurance des risques statutaires

APN - Réalisation de zooms sur les sites et les activités de pleine nature sur le territoire Monts et Barrages - Cahier des charges

 

Mercredi 11 septembre 2024

 ACP Monts et Barrages - Prestation pour la réalisation de bilans-conseils/audits d'entreprises - Choix des prestataires

 

Mercredi 10 juillet 2024

Amicale du personnel "Le Cœur du Château" - Subvention 2024

GR de Pays Monts et Barrages en Limousin - Avenant à la convention FFRP

Convention relative à l'accompagnement collectif des structures ESS action sociale

ACP Monts et Barrages - Prestation pour la réalisation de bilans-conseils/audits d'entreprises - Cahier des charges

ACP Monts et Barrages - Réalisation d'audits stratégiques - Demande subvention Région N-A

GEMAPI - Accord-cadre Travaux Publics 2024-2027 - Marché subséquent TP-A - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux Publics 2024-2027 - Marché subséquent TP-B - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux Publics 2024-2027 - Marché subséquent TP-C - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux Publics 2024-2027 - Marché subséquent TP-D - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux de mise en place de clôtures 2024-2027 - Marché subséquent C-A - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux de mise en place de clôtures 2024-2027 - Marché subséquent C-B - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux de mise en place de clôtures 2024-2027 - Marché subséquent C-C - Choix de l'entreprise

GEMAPI - Accord-cadre Travaux de restauration de la ripisylve 2024-2027 - Marché subséquent R-A - Choix de l'entreprise

 GEMAPI - Accord-cadre Travaux de restauration de la ripisylve 2024-2027 - Marché subséquent R-B - Choix de l'entreprise

 

Mercredi 5 juin 2024

Ouverture d'une ligne de trésorerie

Accompagnement collectif des structures ESS action sociale - Choix du prestataire

 

Mercredi 15 mai 2024

APN - GR de Pays - Dénomination des boucles

APN - GR de Pays - Demande subvention Leader 2023-2027

  

Mercredi 10 avril 2024

Contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028

Accompagnement collectif des structures ESS action sociale - Lancement de la consultation

Emploi Formation - Prolongation de stage "Structuration d'un réseau d'hébergements pour l'accueil des apprentis, stagiaires et saisonniers

ACP Transformation numérique des entreprises - Création de contenu en ligne - Avenant au marché

Réseau départemental Guid'Asso

 

Mercredi 13 mars 2024

PAH - Subvention DRAC Nouvelle-Aquitaine

Subvention DRAC N-A Annexe 

PAH - Subvention Région Nouvelle-Aquitaine

PAH - Projet chemin de fer Demande subvention Leader 

GEMAPI - CTVA 3 Volet Agricole - Demandes de subventions

GEMAPI - CTVA 3 Volet Ripisylve - Demandes de subventions

GEMAPI - CTVA 3 Volet Continuité écologique - Demandes de subventions

 

Mercredi 14 février 2024

Emploi Formation - Filière ESS Secteur Action Sociale/Care - Programme d'actions

Parcours Marque Employeur territorialisé et collectif - Lettre de cadrage

Collectif des acteurs de la transmission-reprise d'entreprises

 

Mercredi 10 janvier 2024

Prévoyance - Mandat au Centre de gestion de la Haute-Vienne

Mercredi 6 décembre 2023

Emploi-Formation - Stage structuration d'un réseau d'hébergements pour l'accueil des apprentis, stagiaires et saisonniers

  

Mercredi 8 novembre 2023

CDT 2023-2025 - Poste chef de projet territorial - Demande subvention 2024

CDT 2023-2025 - Poste Cheffe de projet développement économique - Demande subvention 2024

CDT 2023-2025 - Poste Chargée de mission GPECT - Demande subvention 2024

CDT 2023-2025 et Programmes européens 2021-2027 - Poste Chargé de mission Pleine nature - Demande subvention 2024

CDT 2023-2025 - et Programmes européens 2021-2027 - Animation SLD - Demande subvention 2024

PAH - Stage "Le Mont Gargan et la Résistance"

Végétalisation des cours d'école - Convention de partenariat PETR, CAUE 87, PNR de Millevaches et commune

GEMAPI - Poste Chargée de mission GEMAPI - Demande subvention Agence de l'eau année 2024

 

Mercredi 11 octobre 2023

 COS 87 - Montants des cotisations à compter du 01/01/24

FIBOIS N-A - Proposition d'adhésion

 

Mercredi 13 septembre 2023

Animation du volet territorial des fonds européens - Demandes subvention 2023

 

Mercredi 5 juillet 2023

PAH - Patrimoine des chemins de fer - Demande subvention Leader 2023-2027

 

Mercredi 7 juin 2023

Ouverture d'une ligne de trésorerie

Amicale du personnel - Subvention 2023

Dispositif classes sports nature - Méthodologie de sélection des classes pour l'année scolaire 2023-2024

ACP Monts et Barrages - Avenant au marché Bilans-conseils / Audits entreprises

 

Mercredi 12 avril 2023

Marché de prestation Sports nature à l'école - Activation de la phase optionnelle n° 2

ACP - Actions collectives - Transformation numérique des entreprises - Prestation d'ateliers numériques - Choix des prestataires

ACP - Actions collectives - Transformation numérique des entreprises - Prestation d'appui à la production de contenu digital - Choix du prestataire

 ACP - Actions collectives - Transformation numérique des entreprises - Demande de subvention Région N-A 

 

Mercredi 8 mars 2023

Programmes européens 2021-2027 - Composition du GAL - Désignation des membres élus

PAH - Demande subvention DRAC N-A

PAH - Demande subvention Région N-A

ACP - Actions collectives - Transformation numérique des entreprises - Prestation d'ateliers numériques

ACP - Actions collectives - Transformation numérique des entreprises - Prestation d'appui à la création de contenu digital

 

Mercredi 8 février 2023

AMI "Végétalisation des cours d'école"

PAH - Participation à l'appel à projet "Mission Centre de Ressources Territorial"

Circuits courts - AMI "Logistique d'approvisionnement en circuits courts"

 

Mercredi 18 janvier 2023

Augmentation de la ligne de trésorerie

Incubateur ESS Haute-Vienne - Charte d'accompagnement collectif

GEMAPI - Accueil d'un nouveau service civique

 Délibérations Bureau et Comité syndical 2022