Délibérations

Compte rendu des délibérations du 10 janvier 2024

Compte rendu des délibérations du 14 février 2024

Compte rendu des délibérations du 13 mars 2024

Compte rendu des délibérations du 10 avril 2024

Compte rendu des délibérations du 6 décembre 2023

Compte rendu des délibérations du 8 novembre 2023

Compte rendu des délibérations du 11 octobre 2023

Compte rendu des délibérations du 13 septembre 2023

Compte rendu des délibérations du 5 juillet 2023

Compte rendu des délibérations du 7 juin 2023

Compte rendu des délibérations du 12 avril 2023

Compte rendu des délibérations du 8 mars 2023

Compte rendu des délibérations du 8 février 2023

Compte rendu des délibérations du 18 janvier 2023

 

Compte rendu des délibérations du 7 décembre 2022

Compte rendu des délibérations du 9 novembre 2022

Compte rendu des délibérations du 17 octobre 2022

Compte rendu des délibérations du 14 septembre 2022

Compte rendu des délibérations du 7 juillet 2022

Compte rendu des délibérations du 8 juin 2022

Compte rendu des délibérations du 11 mai 2022

Compte rendu des délibérations du 6 avril 2022

Compte rendu des délibérations du 9 mars 2022

Compte rendu des délibérations du 9 février 2022

Compte rendu des délibérations du 12 janvier 2022

Mercredi 10 avril 2024

Contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028

Accompagnement collectif des structures ESS action sociale - Lancement de la consultation

Emploi Formation - Prolongation de stage "Structuration d'un réseau d'hébergements pour l'accueil des apprentis, stagiaires et saisonniers

ACP Transformation numérique des entreprises - Création de contenu en ligne - Avenant au marché

Réseau départemental Guid'Asso

 

Mercredi 13 mars 2024

PAH - Subvention DRAC Nouvelle-Aquitaine

Subvention DRAC N-A Annexe 

PAH - Subvention Région Nouvelle-Aquitaine

PAH - Projet chemin de fer Demande subvention Leader 

GEMAPI - CTVA 3 Volet Agricole - Demandes de subventions

GEMAPI - CTVA 3 Volet Ripisylve - Demandes de subventions

GEMAPI - CTVA 3 Volet Continuité écologique - Demandes de subventions

 

Mercredi 14 février 2024

Emploi Formation - Filière ESS Secteur Action Sociale/Care - Programme d'actions

Parcours Marque Employeur territorialisé et collectif - Lettre de cadrage

Collectif des acteurs de la transmission-reprise d'entreprises

 

Mercredi 10 janvier 2024

Prévoyance - Mandat au Centre de gestion de la Haute-Vienne

Mercredi 6 décembre 2023

Emploi-Formation - Stage structuration d'un réseau d'hébergements pour l'accueil des apprentis, stagiaires et saisonniers

  

Mercredi 8 novembre 2023

CDT 2023-2025 - Poste chef de projet territorial - Demande subvention 2024

CDT 2023-2025 - Poste Cheffe de projet développement économique - Demande subvention 2024

CDT 2023-2025 - Poste Chargée de mission GPECT - Demande subvention 2024

CDT 2023-2025 et Programmes européens 2021-2027 - Poste Chargé de mission Pleine nature - Demande subvention 2024

CDT 2023-2025 - et Programmes européens 2021-2027 - Animation SLD - Demande subvention 2024

PAH - Stage "Le Mont Gargan et la Résistance"

Végétalisation des cours d'école - Convention de partenariat PETR, CAUE 87, PNR de Millevaches et commune

GEMAPI - Poste Chargée de mission GEMAPI - Demande subvention Agence de l'eau année 2024

 

Mercredi 11 octobre 2023

 COS 87 - Montants des cotisations à compter du 01/01/24

FIBOIS N-A - Proposition d'adhésion

 

Mercredi 13 septembre 2023

Animation du volet territorial des fonds européens - Demandes subvention 2023

 

Mercredi 5 juillet 2023

PAH - Patrimoine des chemins de fer - Demande subvention Leader 2023-2027

 

Mercredi 7 juin 2023

Ouverture d'une ligne de trésorerie

Amicale du personnel - Subvention 2023

Dispositif classes sports nature - Méthodologie de sélection des classes pour l'année scolaire 2023-2024

ACP Monts et Barrages - Avenant au marché Bilans-conseils / Audits entreprises

 

Mercredi 12 avril 2023

Marché de prestation Sports nature à l'école - Activation de la phase optionnelle n° 2

ACP - Actions collectives - Transformation numérique des entreprises - Prestation d'ateliers numériques - Choix des prestataires

ACP - Actions collectives - Transformation numérique des entreprises - Prestation d'appui à la production de contenu digital - Choix du prestataire

 ACP - Actions collectives - Transformation numérique des entreprises - Demande de subvention Région N-A 

 

Mercredi 8 mars 2023

Programmes européens 2021-2027 - Composition du GAL - Désignation des membres élus

PAH - Demande subvention DRAC N-A

PAH - Demande subvention Région N-A

ACP - Actions collectives - Transformation numérique des entreprises - Prestation d'ateliers numériques

ACP - Actions collectives - Transformation numérique des entreprises - Prestation d'appui à la création de contenu digital

 

Mercredi 8 février 2023

AMI "Végétalisation des cours d'école"

PAH - Participation à l'appel à projet "Mission Centre de Ressources Territorial"

Circuits courts - AMI "Logistique d'approvisionnement en circuits courts"

 

Mercredi 18 janvier 2023

Augmentation de la ligne de trésorerie

Incubateur ESS Haute-Vienne - Charte d'accompagnement collectif

GEMAPI - Accueil d'un nouveau service civique

Mercredi 7 décembre 2022

TZCLD - Association de préfiguration EBE de Noblat - Désignation d'un représentant du PETR

GEMAPI - CTVA DIG - Demande de subvention Agence de l'eau 2023

 

Mercredi 9 novembre 2022

Contrat groupe des risques statutaires des agents CNRACL

CDT 2023-2025 - Poste chef de projet territorial - Demande subvention 2023

CDT 2023-2025 - Poste Chef de projet développement économique - Demande subvention 2023

CDT 2023-2025 - Poste Chargée de mission GPECT - Demande subvention 2023

CDT 2023-2025 et Leader 2014-2020 - Poste Chargé de mission Pleine nature - Demande subvention 2023

CDT 2023-2025 - Poste Animatrice gestionnaire programmes européens - Demande subvention 2023

Leader 2014-2020 - Animation de la stratégie locale de développement 2014-2020 - Demande de subvention 2023-2024

Programmes européens 2021-2027 - Animation du volet territorial - Demande subvention 2023

Programmes européens 2021-2027 - Animation de l'objectif 3 du volet territorial - Demande subvention 2023-2024

GEMAPI - Poste Chargée de mission GEMAPI - Demande subvention Agence de l'eau année 2023

  

Lundi 17 octobre 2022

Ouverture d'une ligne de trésorerie

 

Mercredi 14 septembre 2022

Conventionnement avec le Cluster ODEYS

Projet de convention avec le Cluster ODEYS

 

Jeudi 7 juillet 2022

Participation financière à l'amicale du personnel 

PAH - Thèmes des publications 2022

Marché Sports nature à l'école - Activation tranche optionnelle 1

GEMAPI - Accueil d'un service civique

 

Mercredi 8 juin 2022

Programmes européens - Stratégie locale 2021-2027

Programme Leader - Prolongation stagiaire évaluation

Classes sports nature - Sélection des classes année scolaire 2022-2013

GPECT - Demande subvention DREETS N-A 

 

Mercredi 11 mai 2022

Contrat location d'un véhicule de service

GPECT - Plan d'actions filière bois 2022

 

Mercredi 6 avril 2022

Circuits courts - Choix du prestataire pour la réalisation d'une vidéo

Circuits courts - Demande subvention Leader 2022-2023

Dispositif ACP - Actions collectives

 

Mercredi du 9 mars 2022

Convention CGD 87 - Dispositif de signalement

Programme Leader - Stagiaire évaluation

Circuits courts - Cahier des charges pour la réalisation d'une vidéo 

Avenant à la convention de partenariat avec la CRESS N-A

 

Mercredi 9 février 2022

RGPD

GEMAPI - Accord cadre TP 2018-2022 - Marché subséquent TP-M

GEMAPI - Accord cadre TP 2018-2022 - Marché subséquent TP-N

GEMAPI - Accord cadre TP 2018-2022 - Marché subséquent TP-O

GEMAPI - Accord cadre TP 2018-2022 - Marché subséquent TP-P

GEMAPI - Stagiaire évaluation CTVA2

 

Mercredi 12 janvier 2022 

PAH - Subvention DRAC N-A 2022

PAH - Subvention Région N-A 2022